Généralités

Bilan campagne 2019

Les nouveautés issues de la loi du 6 août 2019

Nouveautés autres que celles de la loi du 6 août 2019

Chapitre 1. Entrée dans la carrière des personnels BIATSS

I. Objectifs généraux en matière de recrutement

II. Règles appliquées aux opérations de recrutement

Chapitre 2. Déroulement de carrière des personnels BIATSS

I. Principes fondamentaux

II. Règles appliquées en matière de déroulement de carrière

Chapitre 3. La mobilité des personnels BIATSS

I. Principes généraux

II. Règles appliquées en matière de mobilité

Généralités

Bilan campagne 2019

Les nouveautés issues de la loi du 6 août 2019

Nouveautés autres que celles de la loi du 6 août 2019

Chapitre 1. Entrée dans la carrière des personnels BIATSS

Le présent chapitre a pour objet de préciser les modalités de gestion du recrutement des personnels BIATSS.
Il comporte deux parties :
  • I. Objectifs généraux en matière de recrutement
  • II. Règles appliquées aux opérations de recrutement
et est complété des annexes R1 à R8.
Nota : Il est précisé que les éléments relatifs à l’accès aux corps par voie de liste d’aptitude sont abordés de manière détaillée dans le chapitre relatif au déroulement de carrière, au titre des voies de promotion. Il convient de s’y reporter pour avoir une vision globale des entrées dans le corps.

I. Objectifs généraux en matière de recrutement

Généralités

A - Assurer la meilleure adéquation possible entre les postes et les personnes : concours, liste d’aptitude, Gestion prévisionnelle

B - Permettre aux agents de construire leurs parcours professionnel

C - Mener une politique volontariste de recrutement en faveur du handicap : recrutement spécifique des bénéficiaires de l’obligation d’emploi (BOE) et reclassement des fonctionnaires

D - Vérifier le plus précisément possible l’aptitude professionnelle des agents recrutés : la titularisation des stagiaires

II. Règles appliquées aux opérations de recrutement

A - Règles communes

B - Règles spécifiques

1. Pour les personnels ATSS

2. Pour les personnels des bibliothèques

3. Pour les personnels ITRF

Chapitre 2. Déroulement de carrière des personnels BIATSS

Le présent chapitre a pour objet de préciser les modalités de gestion de la carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

- Il comporte deux parties :

- et est complété des annexes C1 à C7.

I. Principes fondamentaux

Le statut de la fonction publique de l'État repose sur la notion de carrière se traduisant par un recrutement sur un emploi permanent qui s'inscrit par conséquent dans la durée.

Au-delà, la politique de ressources humaines vise à mobiliser et développer les compétences des personnels, en favorisant une évolution de carrière des agents, au travers, notamment, de :

- l'évaluation ;

- les promotions ;

- la formation professionnelle.

Cette carrière s'achève par une radiation des cadres de la fonction publique, le plus souvent liée à une admission à la retraite.


A - L’évaluation

B - Les promotions

C - La formation professionnelle

II. Règles appliquées en matière de déroulement de carrière

A - Règles communes

1. L’entretien professionnel

2. Les promotions par liste d’aptitude au corps supérieur et les avancements de grade

Points d'attention :

a) Les promotions par liste d’aptitude (LA)

b) Les avancements de grade

B - Règles spécifiques

1. Pour les personnels ATSS

2. Pour les personnels des bibliothèques

3. Pour les personnels ITRF

Chapitre 3. La mobilité des personnels BIATSS

Le présent chapitre a pour objet de préciser les modalités relatives aux mutations, détachements et intégrations des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS) titulaires du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Il comporte deux parties :
  • I. Objectifs généraux ;
  • II. Règles appliquées en matière de mobilité.
Il est complété des annexes « mobilité » M0 à M16 précisant les calendriers et détaillant les procédures par filière auxquelles il conviendra de vous reporter, ainsi que les agents concernés.

I. Principes généraux

Il est rappelé

II. Règles appliquées en matière de mobilité

A - Règles communes

B - Règles spécifiques

1. Pour les personnels ATSS

2. Pour les personnels des bibliothèques

3. Pour les personnels ITRF