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Sélection
Professionnelle
Conditions
de promouvabilité
| Conditions pour l’accès aux tableaux d’avancement ITA | ||||
|---|---|---|---|---|
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Grade d’origine |
Grade d’avancement |
Tableau d’avancement Sélection Professionnelle (examen professionnel) |
Tableau d’avancement au choix |
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C1 ATR |
C2 ATR P2 |
Art. 10-1 4e échelon et comptant au moins trois ans de services effectifs dans ce grade |
Art. 10-1 5e échelon et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade |
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C2 ATR P2 |
C3 ATR P3 |
– | Art. 10-2 au moins un an d’ancienneté dans le 4e échelon et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade |
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B1 TR CN |
B2 TR CS |
Art.25 au moins un an dans le 4e échelon et au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B | Art.25 au moins un an dans le 6e échelon et au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B | |
|
B2 TR CS |
B3 TR CE |
Art.25 au moins un an dans le 5e échelon et au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B | Art.25 au moins un an dans le 6e échelon et au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B | |
| IE CN | IE HC | – | Art.89 au moins un an au 8e échelon de leur grade et justifier d’au moins neuf années de services effectifs en catégorie A | |
| IR 2ème cl | IR 1ère cl | – | Art.76 avoir atteint le 7e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 2e classe | |
| IR 2ème cl | IGR HC | Art.75 7e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 2e classe et huit ans de services effectifs dans ce grade | – | |
| IR 1ère cl | IR HC | Art.75 huit ans de service comme ingénieur de recherche | Art.75-1 5e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 1re classe | |
| IR HC |
IR HC Échelon spécial |
– | Voir les conditions | |
| Conditions pour l’accès aux listes d’aptitude ITA | ||
|---|---|---|
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Corps d’origine |
Corps d’avancement |
Liste d’aptitude au choix |
| ATR | TR | Art.107 au moins neuf années de services publics (au 1er janvier de l’année au titre de laquelle les nominations interviennent) |
| TR | AI | Art.94 huit années de services publics, dont trois au moins en catégorie B |
| AI | IE | Art.81 neuf années de services publics, dont trois au moins en catégorie A |
| IE | IR | Art.66 neuf années de services publics, dont trois au moins en catégorie A |
Pour vous
aider
• Le guide du candidat à la « Sélection professionnelle » (examen professionnel)
• Le guide « PARFAIRE » du rapport d’activité
• ITRF – Structure et fonctionnement de l’ESR (Guide PARFAIRE)
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