Les orientations stratégiques ministérielles (OSM) en matière de politique de prévention des risques professionnels [1] concernent l’ensemble des services et des établissements relevant du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation ; elles prennent en compte les éléments du rapport annuel écrit faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail pour l’année 2020, présenté pour avis au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ministériel.
Les chefs d’établissement et de service sont invités à prendre en compte les priorités ministérielles définies dans le présent document dans leurs programmes annuels de prévention.
Sommaire
[1] Document réalisé dans le cadre d’un groupe de travail du CHSCT ministériel, présenté et adopté à l’unanimité lors de la séance plénière du 8 juillet 2015, puis diffusé à l’ensemble des établissements.