CTMEN du 20 septembre 2021
– Déclaration liminaire UNSA Éducation : Déficit d’attractivité de nos métiers : il faut y remédier !
– Compte rendu Consulter (accès adhérents)
– Suivi des textes :
Sur les décrets CSA et CAP, la saisine du Conseil d’État a été retardée en raison d’un vote défavorable sur les textes équivalents dans le Supérieur. Les arrêtés doivent être co-signés par la DGAFP
Le décret HSA à temps partiel paraîtra prochainement sous la forme d’un décret simple et d’un décret en Conseil d’État.