CTMEN du 3 novembre 2020

– Déclaration liminaire de l’UNSA Education : Consulter

– Compte rendu : Consulter (accès adhérents)

– Ordre du jour :

1 – Désignation du secrétaire adjoint de séance
2 – Suivi des textes examinés aux précédents CTMEN
3 – Points pour avis

Projet de décret relatif aux compétences des autorités académiques dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l’engagement et des sports et à l’organisation des services chargés de leur mise en œuvre

Projet de décret relatif aux autorités déconcentrées des MENJS et MESRI

Projet de décret relatif aux délégations régionales académiques à la recherche et à l’innovation (DRARI) du ministère en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

LDG ministérielles « mobilités »

Projet de décret relatif aux CT et CHSCT ministériels relevant du MENJS

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 1er décembre 2011 portant création du CHSCT ministériel et des CHSCT des services déconcentrés relevant du MEN

4 – Points pour information

Rapport annuel du CHSCT-Men portant sur l’année 2019 et orientations stratégiques ministérielles de l’éducation nationale pour l’année 2020-2021

Point d’information sur la prime Covid