CTMEN du 3 novembre 2020
– Déclaration liminaire de l’UNSA Education : Consulter
– Compte rendu : Consulter (accès adhérents)
– Ordre du jour :
1 – Désignation du secrétaire adjoint de séance
2 – Suivi des textes examinés aux précédents CTMEN
3 – Points pour avis
Projet de décret relatif aux autorités déconcentrées des MENJS et MESRI
Projet de décret relatif aux délégations régionales académiques à la recherche et à l’innovation (DRARI) du ministère en charge de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
LDG ministérielles « mobilités »
Projet de décret relatif aux CT et CHSCT ministériels relevant du MENJS
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 1er décembre 2011 portant création du CHSCT ministériel et des CHSCT des services déconcentrés relevant du MEN
4 – Points pour information
Point d’information sur la prime Covid