ITA – Avancement – CAP


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              Conditions
              de promouvabilité

              Conditions pour l’accès aux tableaux d’avancement ITA
              Grade
              d’origine
              Grade
              d’avancement
              Tableau d’avancement
              Sélection Professionnelle
              (examen professionnel)
              Tableau d’avancement
              au choix
              C1
              ATR
              C2
              ATR P2
              Art. 10-1
              4e échelon et comptant au moins trois ans de services effectifs dans ce grade
              Art. 10-1
              5e échelon et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade
              C2
              ATR P2
              C3
              ATR P3
              Art. 10-2
              au moins un an d’ancienneté dans le 4e échelon et comptant au moins cinq ans de services effectifs dans ce grade
              B1
              TR CN
              B2
              TR CS
              Art.25  au moins un an dans le 4e échelon et au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B Art.25  au moins un an dans le 6e échelon et au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B
              B2
              TR CS
              B3
              TR CE
              Art.25  au moins un an dans le 5e échelon et au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B Art.25  au moins un an dans le 6e échelon et au moins cinq années de services effectifs dans un corps, cadre d’emplois ou emploi de catégorie B
              IE CN IE HC Art.89  au moins un an au 8e échelon de leur grade et justifier d’au moins neuf années de services effectifs en catégorie A
              IR 2ème cl IR 1ère cl Art.76  avoir atteint le 7e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 2e classe
              IR 2ème cl IGR HC Art.75  7e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 2e classe et huit ans de services effectifs dans ce grade
              IR 1ère cl IR HC Art.75  huit ans de service comme ingénieur de recherche Art.75-1  5e échelon du grade d’ingénieur de recherche de 1re classe
              IR HC IR HC
              Échelon spécial
              Voir les conditions

              Conditions pour l’accès aux listes d’aptitude ITA
              Corps
              d’origine
              Corps
              d’avancement
              Liste d’aptitude
              au choix
              ATR TR Art.107  au moins neuf années de services publics (au 1er janvier de l’année au titre de laquelle les nominations interviennent)
              TR AI Art.94  huit années de services publics,
              dont trois au moins en catégorie B
              AI IE Art.81  neuf années de services publics,
              dont trois au moins en catégorie A
              IE IR Art.66  neuf années de services publics,
              dont trois au moins en catégorie A

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