Statut ITARF
Dispositions ITRF
Statut ITA
Dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
Dispositions ITA
Dispositions statutaires particulières
LDG et Note
de gestion
Lignes Directrices de Gestion
- Mobilité des personnels
- Carrière des personnels
Notes de service BIATSS
Fiches métiers par Branche
d'Activité Professionnelle
Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d’activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques (Arrêté modificatif du 4 octobre 2016)
BAP B Sciences chimiques Sciences des matériaux (SCSM)
BAP C Sciences de l’ingenieur et instrumentation scientifique (SIIS)
BAP D Sciences Humaines et Sociales (SHS)
BAP E Informatique, Statistique et Calcul Scientifique (ICS)
BAP F Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE (IDCCET)
BAP G Patrimoine, logistique, prévention et restauration (PLPR)
