Statut ITARF
- ITARF – Dispositions générales
- ITARF – Dispostions statutaires propres aux ITRF
- ITARF – Dispositions statutaires communes
Dispositions ITRF
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des ATRF
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des TRF
- ITARF – Dispostions statutaires relatives au corps des ASI
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des IGE
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des IGR
LDG et Note
de gestion
Lignes Directrices de Gestion
- Mobilité des personnels
- Carrière des personnels
Notes de service BIATSS
Fiches métiers par Branche
d'Activité Proffessionnelle
Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d’activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques (Arrêté modificatif du 4 octobre 2016)
BAP B Sciences chimiques Sciences des matériaux (SCSM)
BAP C Sciences de l’ingenieur et instrumentation scientifique (SIIS)
BAP D Sciences Humaines et Sociales (SHS)
BAP E Informatique, Statistique et Calcul Scientifique (ICS)
BAP F Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE (IDCCET)
BAP G Patrimoine, logistique, prévention et restauration (PLPR)
Missions
(ITRF EPLE)