Statut ITARF
- ITARF – Dispositions générales
- ITARF – Dispostions statutaires propres aux ITRF
- ITARF – Dispositions statutaires communes
Dispositions ITRF
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des ATRF
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des TRF
- ITARF – Dispostions statutaires relatives au corps des ASI
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des IGE
- ITARF – Dispositions statutaires relatives au corps des IGR
Statut ITA
Dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
- ITA – Dispositions générales et missions
- ITA – Dispositions statutaires relatives aux corps
- ITA – Dispositions statutaires communes
Dispositions ITA
- ITA – Dispositions relatives au corps des Adjoints Techniques
- ITA – Dispositions relatives au corps des TECH
- ITA – Dispositions relatives au corps des AI
- ITA – Dispositions relatives au corps des IE
- ITA – Dispositions relatives au corps des IR
Dispositions statutaires particulières
LDG et Note
de gestion
Lignes Directrices de Gestion
- Mobilité des personnels
- Carrière des personnels
Notes de service BIATSS
Fiches métiers par Branche
d'Activité Professionnelle
Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d’activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques (Arrêté modificatif du 4 octobre 2016)
BAP B Sciences chimiques Sciences des matériaux (SCSM)
BAP C Sciences de l’ingenieur et instrumentation scientifique (SIIS)
BAP D Sciences Humaines et Sociales (SHS)
BAP E Informatique, Statistique et Calcul Scientifique (ICS)
BAP F Information, Documentation, Culture, Communication, Edition, TICE (IDCCET)
BAP G Patrimoine, logistique, prévention et restauration (PLPR)